Citer un document « Creative Commons »

Je publiais ce matin sur le site d’Opossum l’intention de notre petite-entreprise-au-grand-potentiel (!) de publier à toutes les deux semaines une « revue des blogues en éducation » sous le modèle des traditionnelles « revues de presse ».

Notre intention en lançant ce service, est principalement de favoriser la diffusion des textes produits par les blogueurs québécois au sujet de l’éducation, particulièrement dans les milieux « un peu moins branchés » — où le papier et les documents pdf sont encore des vecteurs importants de la diffusion d’information et où les « agrégateurs de fils RSS» sont essentiellement inconnus.

Évidemment, étant donné le temps qui est nécessaire pour préparer chaque édition de cette revue des blogues, il nous faut vendre ce service, sous forme d’abonnement.

Quelques heures à peine après cette annonce, Éric Noël nous a interpellés…

« …un site sous licence « creative commons » avec la mention « pas d’utilisation commerciale » peut-il se retrouver dans cette publication si celle-ci devient payante? »

C’est effectivement une très bonne question! Pour laquelle je n’ai pas de réponse définitive. Je me permets toutefois de rassembler provisoirement quelques pistes de réflexion:

– Quelles sont les limites qui s’appliquent au droit de citer un texte, et ce, quelle que soit la « licence » qui s’applique à un document (même le bon vieux copyright)?

– Est-ce qu’il n’est pas abusif de penser interdit jusqu’à la citation (c’est à dire retirer le droit de dire, dans un contexte commercial, que le texte existe)?

– Ne peut-on pas toujours citer un livre, même si sa reproduction est formellement interdite? Dans un travail, une recherche, un article dans le journal?

– Dans la mesure où l’objectif est de «citer le texte» pour «diriger les gens vers l’original», est-ce qu’il ne s’agit pas d’abord et avant tout d’un simple référencement?

– Concrètement, quelle est la différence entre utiliser des citations à l’intérieur d’un site qui se finance par la publicité (ne serait-ce que des adwords) en comparaison avec la vente d’une « revue de presse » qui rassemble plutôt les citations dans un document pdf, sans publicité?

– Est-ce qu’il serait préférable ou courtois d’offrir explicitement aux gens le droit de s’exclure de la revue des blogues? Et de respecter leur choix, quelles que soient les contraintes effectives de la licence (que je devrai explorer plus à fond).

Très candidement, je vous dirais que nous avons présumé que ce service allait «naturellement» servir toutes les personnes concernées (auteurs, lecteurs et intermédiaires) et que le coût associé au service était correct au regard du temps qui est nécessaire pour réaliser le travail au cours d’une année.

Mais il n’y a aucun doute que le service qu’Opossum lançait aujourd’hui n’a de sens qu’en fonction de l’existence préalable d’une « communauté de pédagogues branchés ».

Dans ce contexte, il est évident que vos réflexions me seront non seulement utiles mais nécessaires si je veux pouvoir répondre de façon convenable à la question d’Éric!

7 commentaires

  1. Je crois (malheureusement) que l’inquiétude d’Éric soit tout à fait fondée.

    « Ne peut-on pas toujours citer un livre, même si sa reproduction est formellement interdite? Dans un travail, une recherche, un article dans le journal? »

    Je travaille depuis quelques années dans le domaine de l’édition de manuels soclaires et bien que je ne puisse pas affirmer connaître tous les secrets du métier de la charmante dame qui s’occupe d’acheter les droits des textes et des images que j’utilise, je puis vous affirmer que chaque fois que je cite un texte, tout un appareillage se met en place pour demander la permission d’utiliser ledit texte, pour demander la permission de l’utiliser dans le cadre de nos manuels scolaires et finalement pour payer les droits qui sont reliés à cette utilisation.
    Dans le cadre de nos manuels, nous avons ainsi dû acheter les droits de centaines de citations de textes aussi variés que l’Iliade ou la Guerre des Gaules. Bien sûr les auteurs de plusieurs de ces textes sont morts depuis des lustres (et dans le cas de la Bible, je ne suis pas sûr comment on fait pour payer des droits à Dieu le Père ;-) ), mais « cela ne fait rien à l’affaire » (oups! citation accidentelle de Brassens). Les législations stipulent qu’il faut payer des droits 50 ans (ou 75 ans, je ne me souviens plus) après la mort de l’auteur et du traducteur de l’œuvre. Voilà pourquoi, je cherche souvent des textes anciens non traduits (plusieurs textes en anciens français donc…).
    Voilà aussi pourquoi j’ai signé avec joie la pétition de M. Jean-Marie Tremblay au sujet des droits d’auteurs (ICI). Un moment donné, il devient complètement absurde de fonctionner de cette façon… Imaginez payer des droits sur une citation du Manifeste du Parti Communiste de 1848! Non, il me semble que l’œuvre de l’humanité devrait appartenir à tous les humains (parce que d’une façon ou d’une autre tous y on contribué et de le nier est un vol!)! Si tout était libre de droits, la notion se faire avoir par une compagnie qui a repris un de ses textes pour faire la piasse. Le hic, c’est qu’il faut que les auteurs mangent mais 50 ans après leur mort, je ne suis pas bien convaincu de leur gourmandise!
    Ceci étant dit, ta réflexion quant au site financé par des pubs me semble en effet tout à fait juste. Cela ne change cependant pas la donnée. Il demeure que j’ai bien peur que tout candides que vous fûtes (excusez-moi je n’ai pas pris mon café encore), il vous faudra sans doute demander le droit de reproduire ces extraits à leur auteur si vous voulez respecter les lettres de la loi… Cela ne veut pas dire que je sois d’accord avec cette disposition, quoique que je n’aimerais pas que n’importe quel quidam prenne mes textes et en fasse le commerce! En fait, j’enragerais. Je suis toutefois tout à fait convaincu que tous ceux que vous voudrez citer se feront un grand plaisir de vous céder leurs droits pour cette géniale utilisation. Il vous suffira de le leur demander… si vous ne le faites pas déjà… S’ils demandent compensation, vous aurez un choix à faire et s’ils refusent vous saurez à quoi vous en tenir.
     

  2. Je ne suis pas un spécialiste des droits d’auteurs, c’est sans vouloir critiquer votre idée, que je trouve vraiment bonne avec ces outils de rayonnement possédant un fort potentiel, que j’ai répondus à votre appel de commentaires.

    La licence précise :  » « Utilisation de l’œuvre » s’entend de la reproduction de l’œuvre ou de toute partie importante de l’œuvre ».

    Je ne verrais donc pas de problème dans la forme présentée dans le numéro 0. Mais c’est un avis personnel, j’ai essayé de lire la licence au complet…j’ai l’impression d’avoir 2 ans…

  3. J’aime bien l’idée d’une revue des blogues en format PDF. C’est une façon d’étendre le rayonnement de la blogosphère, là où les idées ont un caractère particulier et, disons-le franchement, plus libre.

    Dans les faits, c’est un bel échange de service entre une entreprise et les blogueurs. Je ne me formalise pas du tout qu’on veuille profiter de ce que j’écris si j’y trouve mon compte. Et bravo pour la mise en pages (bon… il falloir que je trouve une meilleure photo).

    Mais il y a les questions de droit. Le plus simple, je crois, est de préparer un modèle de demande d’autorisation par courriel, pour l’ensemble de la production d’un blogueur. Je suppose que plusieurs blogueurs ne feront pas de chichi ; ça évitera les demandes itératives. Pour les plus frileux, on pourra préparer une demande à la pièce.

    Par ailleurs, il me semble que tant que l’on respecte les limites du copyright, je ne vois pas de problème. Sans être un expert, est-ce que la loi sur les droits d’auteur ne permet pas l’utilisation libre d’un certain pourcentage de l’oeuvre ?

    Comme le bulletin ne sera envoyé qu’aux abonnés, je suggère, par courtoisie, qu’un exemplaire soit envoyé à ceux qui y auront contribué. Mais sans doute Opossum y avait-il déjà pensé.

  4. Beau commentaire de Sacco. En effet, les lois sur le droit d’auteur sont devenus absurdes. Saviez-vous que la première loi amériicaine sur le droit d’auteur de donnait que 14 ans de protection après la publication (pas après la mort de l’auteur).

    Ceci dit, Clément, si tu reprends toujours les mêmes blogues, tu pourrais tout simplement demander l’autorisation aux blogueurs de reproduire leurs textes dans ton service par abonnement.

    En tout cas, je t’accorde tout de suite ce droit en ce qui concerne mon blogue.

  5. Me revoici :)

    L’autre chose qui me chicotte, c’est la logique dans « puisque la veille nous prend du temps, on doit charger pour ». Pourtant, combien de blogs sont gratuits ?

    Encore mieux, combien de logiciels sont libres (et gratuits) et combien d’effort a-t-il fallu pour y arriver ?

    Finalement, j’ajouterais que le droit d’auteur ne « récompense » pas le travail, mais la créativité (aussi moche soit-elle) et l’originalité.

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